Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bretagne Excellence!
PRODUIT EN BRETAGNE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3734646
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2030
Bretagne Excellence! de PRODUIT EN BRETAGNE

Présentation de la marque Bretagne Excellence!

Déposée le 30 avril 2010 par l'association loi 1901 PRODUIT EN BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bretagne Excellence! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 PRODUIT EN BRETAGNE domicilié(e) 2 AVENUE DE PROVENCE - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 228 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque Bretagne Excellence! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bretagne Excellence! arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.

PRODUIT EN BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Bretagne EXCELLENCE , PRODUIT EN BRETAGNE , Je relocalise. , GENERATION SOLIDAIRE, L'ACHAT SOLIDAIRE , PRODUIT EN BRETAGNE , PRODUIT EN BRETAGNE , DES VALEURS A PARTAGER , CREATION BRETAGNE , LUR , BRETAGNE 26 000


PRODUIT EN BRETAGNE, Association déclarée - 2 AVENUE DE PROVENCE - 29200 - BREST - France - SIREN 401228630


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Renouvellement sans limitation le 17 février 2020 n°2739958 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-17

Couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; couches en matières textiles;

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement);

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements;

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volailles bénéficiant de l'IGP « volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales conforme au cahier des charges de la demande d'enregistrement de l'indication géographique protégée « farine de blé noir ou farine de blé noir Gwinizh Breizh »;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool;

Cidres bénéficiant de l'IGP « cidre de Bretagne » ou « cidre breton » ; pommeau de Bretagne ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée « Eau-de-vie de cidre de Bretagne » ; Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée « Eau-de-vie de Poiré de Bretagne ».